Conditions Générales d’Utilisation
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2. Accès au site
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Le Site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, M2G Intellect se réserve le droit de suspendre l’accès au site pour maintenance ou mise à jour sans préavis.
3. Services fournis
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4. Propriété intellectuelle
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8. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. L’Utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur du Site, sauf dispositions légales contraires.